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Formule de calcul des impôts 2015

Choix 1 : calcul en ligne (simulateur)





Choix 2 : Méthode manuelle du calcul de l'impôt 2015

Faire la somme des revenus perçus

On nomme revenu brut global la somme des éléments suivants :

  • Salaires
  • Revenus fonciers
  • Pensions de retraite
  • Pensions alimentaires perçues
  • Revenus mobiliers
  • Bénéfices commerciaux et non commerciaux (BIC et BNC)

Ensuite, vous devrez procéder à des abattements concernant :

  • Le déficit foncier
  • Pensions alimentaires {payées aux descendants et ascendants (5 698 € max par enfant majeur)
  • Les pertes de capital liées à une création d'entreprise

Vous avez alors le revenu net global

Enfin vous connaîtrez votre revenu imposable en faisant ceci :

Abattre les 10%

revenu imposable = revenu net global x 0.9

OU : abattement des frais réels

A la place d'abattre les 10%, vous pouvez choisir de déduire vos frais réels (calculer les frais réels). Cela peut être plus avantageux pour vous selon les frais que vous avez.

revenu imposable = revenu net global - Frais réels

Calculer le nombre de parts fiscales du foyer

Le nombre de parts fiscales est la somme des parts liées à la situation maritale + aux enfants à charge.

Situation maritale

  • Si vous êtes célibataire ou en concubinage (2 foyers fiscaux de 1 part) : 1 part
  • Si vous êtes marié ou pacsé : 2 parts (regroupées en 1 seul foyer fiscal)

Enfants à charge

  • Pour 1 enfant : 0.5 part fiscale
  • Pour 2 enfants : 1 part fiscale
  • Pour 3 enfants : 2 parts fiscales
  • etc ...

Si vous êtes célibataire avec 2 enfants à charge vous aurez 2 parts fiscales :

1 part (situation maritale) + 1 part (2 enfants à charge)

Calcul du quotient familial

Ce calcul est indispensable pour connaître votre impôt sur le revenu.

Il est simple, il suffit d'effectuer le calcul suivant :

Quotient familial = revenu net imposable / nombre de parts du foyer fiscal

Calcul du TMI

Pour connaître votre Taux Marginal d'Imposition, vous devez connaître votre quotient familial.

Grâce à ce quotient familial, vous pourrez vous situer dans le tableau ci-dessous :

TRANCHE DU REVENU 2014
(Quotient familial)
TAUX D’IMPOSITION 2015
(Barème 2015 : TMI)
Jusqu'à 9 690 euros 0 %
de 9 690 à 26 764 euros 14 %
de 26 765 à 71 754 euros 30 %
de 71 755 à 151 956 euros 41 %
plus de 151 956 euro 45 %

Calculer l'impôt final

Calcul de l'impôt en utilisant le barème 2015

Voici un petit exemple qui permettra de mieux comprendre : foyer de 1.5 parts fiscales gagnant 21000 € / an

Le foyer fiscal a choisi l'abattement de 10% aux frais réels soit 2100 € à déduire du revenu pour un revenu imposable qui sera alors de 18900 € (0.9 X 21000)

Après l'abattement des 10% ou bien des frais réels (selon ce que vous avez choisi) il faut calculer le quotient familial (dernière étape avant découpage du revenu par les tranches d'impôt).
Le quotient familial s'obtient simplement en divisant le revenu par le nombre de parts fiscales soit : 18900/1.5 parts = 12600 €

  • Tranche 1 : de 0 € à 5963 € : 0 € (0 X 5963 €)
  • Tranche 2 : de 5963 € à 11896 € : 326.32 € (0.055 X 5933 €)
  • Tranche 3 : de 11896 € à 12600 € : 98.56 € (0.14 X 704 €)

Impôt brut final = (0 + 326.32 + 98.56) X 1.5 part(s) fiscale(s) = 637.32 €


Plafonnement du quotient familial

Pour connaître votre impôt, vous devrez procéder à un dernier calcul qui est le plafonnement lié au nombre de parts fiscales des enfants à charge.
Plus vous avez d'enfants, plus l'impôt est réduit. Cependant, l'Etat a mis en place un plafonnement : pour chaque demi part (0.5 part), il est prévu un plafonnement de réduction d'impôt de 1 500 € (nouveau plafond à compter de 2014).

Exemple : vous êtes marié avec 2 enfants.
Si votre impôt est de 9 000 € sans compter les enfants et qu'il est de 3000 € en comptant la part fiscale des enfants (2 enfants soit 1 part), alors l'impôt ne pourra se situer en dessous de : 9 000 - (1 500 * 2) = 6 000 € (à la place de 3 000 € si on n'applique pas le plafond).

Décote de l'impôt

Si après toutes ces étapes, votre impôt est inférieur à 1 016 € (nouvelle décote à compter de 2014) alors vous bénéficiez de la décote.

Prenons comme exemple un impôt brut de 700 €, il est donc inférieur à 1 016 €, ce qui permet d'appliquer la décote :

1) (1 016 / 2) - (700 / 2) = 158 € de décote

2) 700 - 158 = 542 € d'impôt net après décote




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