calculer en ligne l'impôt sur le revenu 2009

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Calcul du revenu net imposable

Vous devez obtenir le revenu brut global :

Revenu brut global = salaires + revenus fonciers + pensions alimentaires perçues + bénéfices commerciaux et non commerciaux + bénéfices agricoles

Vous devez ensuite calculer le revenu net global :

Revenu net global = Revenu brut global - déficit foncier - pension alimentaire payée (limite de 5568/enfant) - perte de capital pour la création d'entreprise

Enfin, pour connaître votre revenu net imposable, vous devrez appliquer l'abattement de 10% (celui de 20% a disparu) au revenu net global soit : revenu net imposable = revenu net global X 0.9

Calcul du nombre de parts

Si vous êtes célibataire ou en concubinage vous détiendrez 1 part fiscale, si vous êtes marié ou pacsé vous aurez 2 parts fiscales.

A cela il faut ajouter le nombre de parts fiscales liées au nombre d'enfants que vous avez à charge :

1 enfant : 0.5 part
2 enfants : 1 part
3 enfants 2 parts etc ...

Donc si par exemple vous êtes marié avec 3 enfants : 2 (marié) + 2 (3 enfants) = 4 parts

Calcul du quotient familial

Le calcul du quotient familial est indispensable pour connaître votre impôt.

Il se calcule de la manière suivante : Quotient familial = revenu net imposable / nombre de parts fiscales du foyer

Connaître votre tranche marginale d'imposition (TMI)

Grâce au quotient familial calculé précédemment vous pourrez vous situer dans le tableau suivant :

Quotient familial	TMI
Jusqu'à 5 875 euros	0 %
de 5 876 à 11 720 euros	5,5 %
de 11 721 à 26 030 euros	14 %
de 26 030 à 69 783	30 %
plus de 69 784 euros	40 %

Si par exemple votre quotient familial est de 15000 € alors vous aurez un TMI de 14%.

Calcul de l'impôt brut

Une fois le quotient familial et le TMI connus, vous pourrez connaître votre impôt sur le revenu brut par la formule suivante :

Calcul de l'impôt brut : méthode courte

Impôt brut = (revenu net imposable X TMI) - (indice de calcul* X nombre de parts fiscales)

Pour connaître l'indice de calcul : Si votre quotient familial est inférieur à 5862 € votre indice sera de 0, si votre quotient familial est compris entre 5853 et 11673 € votre indice sera de 321.86, entre 11674 et 25926 € l'indice est de 1314.07, entre 25927 et 69505€ il est de 5462.23 et enfin si le quotient familial est supérieur à 69506 € l'indice est de 12412.73 (Attention les indices sont de 2009, pour calculer exactement votre impôt 2010 à l'euro près il faut utiliser la méthode suivante)

Calcul de l'impôt brut : méthode normale

Vous devez connaître votre quotient familial ainsi que le barème de l'impôt 2010 pour pouvoir effectuer le calcul suivant.

Prenons comme exemple un quotient familial de 12 000 € :

Tranche 1 : de 0 à 5 875 € donc 5875 * 0 = 0

Tranche 2 : de 5 875 à 11 720 € soit 5845 € (11 720 - 5 875) X 0.055 = 321.47 €

Tranche 3 : de 11 720 à 12 000 € (pas 26 030 € car quotient familial égal à 12 000 €) soit 280 X 0.14 = 39.2 €
Tranche 4 : le quotient familial de l'exemple ne va pas jusqu'à cette 4 ème tranche (12 000 €), elle ne nous concerne donc pas dans cet exemple.

Calcul de l'impôt net

Application du plafonnement lié au quotient familial

A l'impôt brut calculé précédemment, vous devrez effectuer le plafonnement lié au nombre de parts fiscales des enfants à charge. La limite de réduction d'impôts liée à ces parts est de 2 301 € par demi-part liée aux enfants..

Application de la décote

Si après toutes ces étapes votre votre impôt est inférieur à 866 € alors vous bénéficiez de la décote.

Pour un impôt de 580 € la décote sera :

580 - ( (866 / 2) - (580 / 2) ) = 437 € d'impôt net après décote

Exemple impôt : couple marié revenus modestes sans enfant

Cet exemple comprend un couple marié sans enfant aux revenus modestes (entre 30 000 € et 45 000 €).
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