On appelle revenu brut global la somme des éléments suivants :
Une fois que vous connaissez ce revenu brut global, vous devrez procéder à des abattements concernant :
Vous avez alors le revenu net global
Enfin vous connaîtrez votre revenu imposable en faisant ceci :
revenu imposable = revenu net global x 0.9
A la place d'abattre les 10%, vous aurez la possibilité de choisir de déduire vos frais réels (calculer les frais réels). Cela peut être plus avantageux pour vous selon les frais que vous avez.
revenu imposable = revenu net global - Frais réels
Pour découvrir votre nombre de parts fiscales, vous devez faire deux opérations :
Le calcul est assez aisé, si vous est célibataire ou en concubinage votre nombre de part fiscale sera de 1.
Si vous êtes marié ou PACSé, il sera de 2
Si vous avez juste un enfant unique, le nombre de part supplémentaire sera de 0.5.
Pour 2 enfants, cela représentera 1 part fiscale (0.5 X 2), 3 enfants 2 parts etc ...
Pour connaître le nombre total de parts de votre foyer fiscal, vous devrez faire l'addition du nombre de parts lié à la situation maritale et le nombre de parts lié aux nombre d'enfants à charge.
Il faut maintenant trouver votre quotient familial.
Il s'obtient de comme ceci : quotient familial = revenu net imposable / nombre de parts fiscales
Pour connaître votre taux marginal d'imposition, vous devrez avoir obligatoirement calculé le quotient familial.
Si celui-ci est en dessous de 9 690 €, votre TMI sera de 0 %.
Si votre quotient familial est situé entre 9 690 et 26 764 €, votre TMI sera de
14 %, entre 26 765 et 71 754 € le TMI est de 30 %, entre 71 755 et 151 956 € il
est de 41 %, et enfin si le quotient familial est au dessus de
151 956 €, le TMI est de 45 % (depuis 2013).
Voici un petit exemple qui permettra de mieux comprendre : foyer de 1 parts fiscales gagnant 10000 € / an
Le foyer fiscal a choisi l'abattement de 10% aux frais réels soit 1000 € à déduire du revenu pour un revenu imposable qui sera alors de 9000 € (0.9 X 10000)
Après abattement des 10% (ou frais réels) et minoration du revenu des parts fiscales, le revenu soumis à l'imposition du barème que l'on appelle quotient familial est de 9000 € (9000/1 part(s) fiscale(s))
Impôt brut final = (0 + 167.04) X 1 part(s) fiscale(s) = 167.04 €
Pour connaître votre impôt, vous devrez procéder à un dernier calcul qui est
le plafonnement lié au nombre de parts fiscales des enfants à charge.
Plus vous avez d'enfants, plus l'impôt est réduit. Cependant, l'Etat a mis en
place un plafonnement : pour chaque demi part (0.5 part), il est prévu un
plafonnement de réduction d'impôt de 1 500 € (nouveau plafond à compter de
2014).
Exemple : vous êtes marié avec 2 enfants.
Si votre impôt est de 9 000 € sans compter les enfants et qu'il est de 3000 € en
comptant la part fiscale des enfants (2 enfants soit 1 part), alors l'impôt ne
pourra se situer en dessous de : 9 000 - (1 500 * 2) = 6 000 € (à la place de 3 000 €
si on n'applique pas le plafond).
Si après toutes ces étapes, votre impôt est inférieur à 1 016 € (nouvelle décote à compter de 2014) alors vous bénéficiez de la décote.
Prenons comme exemple un impôt brut de 700 €, il est donc inférieur à 1 016 €, ce qui permet d'appliquer la décote :
1) (1 016 / 2) - (700 / 2) = 158 € de décote
2) 700 - 158 = 542 € d'impôt net après décote
![]() |
Déclaration numéro 1408261 |
|
|