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Calcul de l'impôt brut

Pour calculer l'impôt brut, vous devrez avoir calculé au préalable votre revenu net imposable.

Calcul de l'impôt brut : méthode normale

Cette méthode est un peu plus longue que l'autre exposée plus loin mais son calcul ne nécessite pas la connaissance des indices de calcul de l'année en cours qui ne sont pas si évidentes à trouver.

Pour comprendre un calcul, il n'y a rien de plus efficace qu'un exemple concret.

Nous allons prendre dans cet exemple un couple marié ayant 2 enfants à charge et dont le revenu net  imposable (additionné du couple) est de 40 000 € par an. Donc le nombre de parts de ce foyer fiscal est de 1 + 1 + 0.5 + 0.5 = 3

On abat les 10% aux revenus soit 40 000 X 0.9 = 36 000 €

Le quotient familial est donc de 36 000 / 3 = 12 000 €

TRANCHE DU REVENU 2009
(Quotient familial)

TAUX D’IMPOSITION 2010
(Barème 2010 : TMI)

Jusqu'à 5 875 euros

0 % 

de 5 875 à 11 720 euros

5,5 % 

de 11 720 à 26 030 euros

14 %

de 26 030 à 69 783 euros

30 %

plus de 69 783 euros

40 %

Grâce à ce barème 2010, nous allons pouvoir calculer l'impôt brut. Ce calcul se fragmente donc en tranches de revenus donc pour un quotient familial de 12 000 € le calcul sera le suivant :

1 ère tranche : de 0 à 5 875 € donc 5875 * 0 = 0 (la première tranche n'est pas imposée)
2 ème tranche de 5 875 à 11 720 € soit 5845 € (11 720 - 5 875) X 0.055 = 321.47 €
3 ème tranche de 11 720 à 12 000 € (pas 26 030 € car quotient familial limité à 12 000 €) soit 280 X 0.14 = 39.2 €
4 ème tranche : le quotient familial de l'exemple ne va pas jusqu'à cette 4ème tranche (12 000 €), elle ne nous concerne donc pas dans cet exemple.

Une fois les tranches calculées, il suffit de les additionner et de les multiplier par le nombre de parts soit :
(321.47 + 39.2) X 3 = 1082.01 € d'impôt brut (attention, pour obtenir l'impôt net (impôt final) il faut appliquer les règles de la décote et du plafonnement du quotient familial expliquées dans l'étape suivante)

Calcul de l'impôt brut : méthode rapide

Cette méthode rapide de calcul de l'impôt brut nécessite la connaissance des indice de calcul de l'année en cours. Ci dessous sont présents les indices de l'année 2010.

Si par exemple votre revenu net imposable est de 25 000 € et que votre TMI est de 14% alors le calcul sera le suivant :

( 25 000 X 0.14 ) - ( Indice de calcul* X Nombre de parts fiscale(s) ) = Impôt sur le revenu brut

TRANCHE DU REVENU 2009
(Quotient familial)

INDICE DE CALCUL 2010*

Jusqu'à 5 875 euros

0

de 5 875 à 11 720 euros

323.13

de 11 720 à 26 030 euros

1319.33

de 26 030 à 69 783 euros

5484.13

plus de 69 783 euros

12462.43



Par Carmina

Félicitations pour votre site et vos explications. J'ai beaucoup cherché et vous êtes les seuls m'ayant permis de comprendre les différentes étapes de calcul selon les tranches et avec les nouvelles dispositions. J'ai essayé toutes les méthodes... avec succès !

Depuis longtemps, je voulais comprendre comment été fait le calcul mais avec les nouvelles feuilles et la déclaration en ligne, l'accès au "calcul en détail" était passé sous silence.

C'est donc chose faite et je vous en remercie encore !

Réponse : Merci beaucoup pour ces encouragements. Nous sommes ravis d'avoir pu vous aider et vous fournir les informations dont vous aviez besoin.
Merci encore.



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