Définitions
Impôts > Définitions >
TMI 
3
Définition TMI. Définition de la taux marginal d'imposition
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
3
Définition TMI. Définition de la taux marginal d'imposition
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
Foyer fiscal 37
Définition foyer fiscal : détermination du nombre de parts fiscales
(Date d'ajout / modification : 30/11/2015)
37
Définition foyer fiscal : détermination du nombre de parts fiscales
(Date d'ajout / modification : 30/11/2015)
Quotient familial 11
Définition quotient familial : son utilité pour calculer l'impôt
(Date d'ajout / modification : 30/11/2015)
11
Définition quotient familial : son utilité pour calculer l'impôt
(Date d'ajout / modification : 30/11/2015)
Revenu net global 3
Comment obtenir le revenu net global ?
(Date d'ajout / modification : 19/02/2014)
3
Comment obtenir le revenu net global ?
(Date d'ajout / modification : 19/02/2014)
Charge déductible 7
Définition des charges déductibles du revenu imposable
(Date d'ajout / modification : 19/02/2014)
7
Définition des charges déductibles du revenu imposable
(Date d'ajout / modification : 19/02/2014)
Décote 13
Définition de la décote. Calcul de la baisse d'impôt
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
13
Définition de la décote. Calcul de la baisse d'impôt
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
Revenu foncier 128
Définition du revenu foncier : les revenus d'un bien locatif
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
128
Définition du revenu foncier : les revenus d'un bien locatif
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Les bénéfices non commerciaux BNC 34
Définition des BNC (Bénéfices non commerciaux) et régimes d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
34
Définition des BNC (Bénéfices non commerciaux) et régimes d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Les bénéfices industriels et commerciaux BIC 3
Définition des BIC(Bénéfices Industriels et Commerciaux) et régimes d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
3
Définition des BIC(Bénéfices Industriels et Commerciaux) et régimes d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Frais réels 8
Définition frais réels : quels frais concernés et comment les déduire ?
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
8
Définition frais réels : quels frais concernés et comment les déduire ?
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
Abattement de 10 % 71
Définition abattement de 10 % et abattement minimum des revenus
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
71
Définition abattement de 10 % et abattement minimum des revenus
(Date d'ajout / modification : 27/12/2021)
Prélèvement à l'échéance 16
Définition du prélèvement à l'échéance : fonctionnement de ce mode de paiement
(Date d'ajout / modification : 03/12/2019)
16
Définition du prélèvement à l'échéance : fonctionnement de ce mode de paiement
(Date d'ajout / modification : 03/12/2019)
Abattement fiscal 1
Définition abattement. Les différents types d'abattements fiscaux.
(Date d'ajout / modification : 10/04/2017)
1
Définition abattement. Les différents types d'abattements fiscaux.
(Date d'ajout / modification : 10/04/2017)
Bénéfice agricole 0
Définition du bénéfice agricole (BA) et mode d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
0
Définition du bénéfice agricole (BA) et mode d'imposition
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Contribuable 1
Définition du contribuable. Contribuable = personne imposable ?
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
1
Définition du contribuable. Contribuable = personne imposable ?
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Dégrèvement 37
Définition du dégrèvement : conditions et personnes éligibles.
(Date d'ajout / modification : 03/04/2017)
37
Définition du dégrèvement : conditions et personnes éligibles.
(Date d'ajout / modification : 03/04/2017)
Plus-value 0
Définition de la plus-value : plus-value mobilière, plus-value immobilière, etc.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
0
Définition de la plus-value : plus-value mobilière, plus-value immobilière, etc.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Avantage fiscal 0
Définition d'un avantage fiscal. Exemples d'avantages fiscaux
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
0
Définition d'un avantage fiscal. Exemples d'avantages fiscaux
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Plafonnement des avantages fiscaux 1
Définition du plafonnement des avantages fiscaux : les niches fiscales limitées.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
1
Définition du plafonnement des avantages fiscaux : les niches fiscales limitées.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Exonération 3
Définition d'une exonération. Exemples d'exonérations
(Date d'ajout / modification : 09/10/2020)
3
Définition d'une exonération. Exemples d'exonérations
(Date d'ajout / modification : 09/10/2020)
Revenu fiscal de référence 18
Définition du Revenu fiscal de référence. Composition du revenu fiscal
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
18
Définition du Revenu fiscal de référence. Composition du revenu fiscal
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Prélèvement à la source 1
Définition du prélèvement à la source.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
1
Définition du prélèvement à la source.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Prélèvement libératoire 0
Définition du prélèvement libératoire forfaitaire (PLF)
(Date d'ajout / modification : 29/03/2019)
0
Définition du prélèvement libératoire forfaitaire (PLF)
(Date d'ajout / modification : 29/03/2019)
Prélèvements obligatoires 0
Définition des prélèvements obligatoires.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
0
Définition des prélèvements obligatoires.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Prélèvements sociaux 15
Définition des prélèvements sociaux : revenus assujettis et exonérés, taux et déductibilité de la CSG.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
15
Définition des prélèvements sociaux : revenus assujettis et exonérés, taux et déductibilité de la CSG.
(Date d'ajout / modification : 12/03/2020)
Revenu mobilier 1
Définition et fiscalité des revenus mobiliers. Placements à revenu fixe et variable
(Date d'ajout / modification : 29/03/2019)
1
Définition et fiscalité des revenus mobiliers. Placements à revenu fixe et variable
(Date d'ajout / modification : 29/03/2019)
Droit de mutation 0
Définition des droits de mutation. Mutation à titre onéreux et mutation à titre gratuit
(Date d'ajout / modification : 01/12/2015)
0
Définition des droits de mutation. Mutation à titre onéreux et mutation à titre gratuit
(Date d'ajout / modification : 01/12/2015)
|
|