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Une nouvelle taxe carbone ?

Elle avait fait grand bruit lors de son apparition en 2009 : la fameuse taxe carbone.
La taxe carbone devait en effet entrer en vigueur en 2010 mais avait été censurée par le Conseil Constitutionnel. Cette mesure a beaucoup fait parler d'elle pour finalement ... pas grand chose ! On la croyait même enterrée à jamais, et voila qu'elle refait surface.
L'annonce est plus subtile cette fois-ci qu'il y a 4 ans : le Ministre de l'Environnement, Philippe Martin, a profité de l'université d'été pour en faire la faire la proposition et bien entendu sans évoquer le mot tabou : "taxe" ! Le Ministre a particulièrement insisté sur ce point : ce n'est pas une taxe ni un impôt supplémentaire mais une contribution. Différence de taille !
Elle est dénommée "Contribution climat-énergie".
Quoi qu'il en soit, elle ne fait d'ores et déjà pas l'unanimité auprès des têtes d'affiches du PS ...

Contribution ou nouvelle taxe ?

Il faut donc comprendre la mesure, selon ses défenseurs, comme une incitation à la transition énergétique plutôt qu'un nouvel impôt qui pèserait sur le pouvoir d'achat des Français.
En pratique, il s'agirait de transformer des taxes existantes pour que nous soyons davantage incités à nous tourner vers des véhicules plus "propres".

Cécile Duflot a appuyé la proposition du Ministre de l'Environnement en reprécisant que cette contribution n'était nullement une nouvelle taxe carbone. L'objectif serait même aux antipodes : la contribution climat-énergie devrait baisser le coût de l'énergie pour les ménages en les aidant à mieux se chauffer et à rouler "écolo" et en taxant les moins vertueux.

Pour plus de précisions, il faudra attendre le projet de loi de finances 2014 ...

Contribution climat-énergie : 4 milliards en 2016

Le Premier Ministre, Jean-marc Ayrault, estime que cette contribution climat-énergie mise en place en 2014 devrait rapporter à l'Etat 2,5 milliards en 2015 et 4 milliards en 2016.
Elle concernera la plupart des énergies fossiles : gazole, essence, charbon, gaz, fioul, ...
Le calcul de cette nouvelle taxe carbone variera selon l'émission de CO2 mais n'impactera pas le coût des carburants et du fioul en 2014.